Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smeg l'innovation est un art
SMEG France SA

Numéro de dépôt :
3172650
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012
smeg l\'innovation est un art de SMEG France

Présentation de la marque smeg l'innovation est un art

Déposée le 1 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SMEG France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « smeg l'innovation est un art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMEG France domicilié(e) 22 Rue Raymond Aron,76130 Mont Saint Aignan - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 083 019 000 36 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMEG France domicilié(e) 22 Rue Raymond Aron,76130 Mont Saint Aignan - 76130 - France.

La marque smeg l'innovation est un art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smeg l'innovation est un art est expirée depuis le 1 juillet 2012.

SMEG France a également déposé les autres marques suivantes : Smeg Excellence , smeg design & technologie , smeg art et innovation , Smeg Elite


SMEG France SA - 22 Rue Raymond Aron,76130 Mont Saint Aignan - 76130 - France - SIREN 34408301900036


SMEG France - 22 Rue Raymond Aron,76130 Mont Saint Aignan - 76130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Matériels électroménager - Machine à laver le linge - Machine à laver la vaisselle - Hottes - Réfrigérateurs - Fours - Fours micro-onde - Plaques chauffantes - Cuisinières

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.